Christian Constantin ne veut pas payer trois fois.
PAR STÉPHANE RIAND*
Trois fois? 1) les impôts; 2) le FC Sion; 3) ses dettes (salaires, associés, sous-traitants, commissions,…). Il se plaint donc de l’agressivité du fisc à son encontre. Comment raisonne-t-il?
Christian Constantin SA est une société anonyme, dont le but principal est l’architecture et la promotion immobilière. Olympique (prémonitoire ?) des Alpes SA est la société qui chapeaute le FC Sion et d’autres activités sportives. Les deux entités sont séparées et étanches. Mais …
CC, en empereur de l’économie, a eu la délicate idée d’agrémenter le but social de Christian Constantin SA. Allez vérifier sur Zefix et vous conststerez que cette entreprise a inclus dans ses buts le développement et le soutien à des activités sportives.
Il semblerait, – le conditionnel est ici nécessaire -, que CC diverge sur les conditions de déductibilité de certaines dépenses nécessaires à la réalisation de recettes. Expliquons. CC utilise sa SA rentable pour financer sa passion du football. Il propose donc au fisc de pouvoir déduire les frais qu’il dépense pour sa danseuse. On sait bien, de manière générale, que les dépenses que l’on s’accorde pour le libertinage ne peuvent être déduites de sa feuille d’impôt.
Mais dans le cas de notre vénérable héros napoléonien, il convient de savoir que la société d’architecture, dont le but social a à voir avec l’immobilier, inclut aussi le développement et le soutien des activités sportives. Alors pourquoi ne pas autoriser Cri Cri d’Amour à quelques galipettes déductibles ? La problématique est à mon avis la suivante : a) si les recettes et les produits (par exemple, les sommes liées aux transferts des joueurs) des développements sportifs de CC sont comptabilisées en larges parties aussi dans la société d’architecture, les déductions peuvent être envisageables; b) en revanche, si la SA immobilière n’accepte que les paiements des dépenses du foot à fin d’optimisation fiscale, le procédé ne peut qu’être assimilé à de la distribution cachée de bénéfices à l’unique actionnaire, qui ne peut alors qu’accepter de devoir payer les impôts de la SA bénéficiaire, les impôts de l’actionnaire bénéficiant de dividendes substantiels et les taxes dus à sa passion dévorante. Eh oui, trois fois !
Certains petits malins me proposent de considérer ces dépenses de passionné comme des dépenses publicitaires en lien avec les revenus immobiliers. Cette thèse est naturellement à écarter, puisque, par exemple, un avocat aimant fréquenter les filles de joie ne pourraient déduire le prix des passes en soutenant qu’il rencontre aussi sur les trottoirs de lucratifs clients et justiciables.
Christian, tu n’es hélas qu’un contribuable comme un autre, ne pouvant déduire ce qui n’est pas déductible, et devant t’acquitter de ces impôts qui financent en partie les infrastructures du Stade de Tourbillon !
Oui, oui, je sais, la vie est vraiment difficile.
Bonjour à tous les taxateurs bienveillants !
*Avocat-notaire à Sion, cofondateur du journal en ligne L’1dex
Merci pour cette analyse métaphorique qui en toute clarté révèle combien le sentiment d’omnipotence d’un individu, en partie nourri par des médias conciliants ( le sentiment pas l’individu…), lentement au fil des ans en devient pathologique!
« Tout cela se terminera mal mon bon Monsieur!!! »